Publications légales

NATURE SUJET DATE DE LA DÉCISION DATE DE PUBLICATION FICHIER .PDF DE LA PUBLICATION
Autres publications légales Avis d'acquisition de plein droit de biens sans maitre 26/06/2024 26/06/2024
Autres publications légales Note sur Budget 2024 06/06/2024 10/06/2024
Arrêtés municipaux Portant sur la réglementation de circulation entre le Pont des Roberts, rive droite du Var jusqu'au barrage du Grillatier 21/02/2024 27/02/2024
Arrêtés permanents ARRETE MUNICIPAL PERMANENT CONJOINT entre les communes de PEONE et de GUILLAUMES pour la circulation et le stationnement dans l'agglomeration de la station de VALBERG 20/01/2024 22/01/2024
Arrêtés permanents Portant interdiction de la baignade ou la randonnée sur la glace du Lac du Sénateur 10/01/2024 15/01/2024
Arrêtés permanents Règlement l'accès au château 10/01/2024 15/01/2024
Procès-Verbal des conseils municipaux Procès Verbal 06/10/2023 29/11/2023
Arrêtés permanents Arrete Conjoint concernant la circulation et le stationnement dans l'agglomeration de la station de Valberg 14/11/2023 21/11/2023
Autres publications légales Conseil Municipal 25/11/2023 20/11/2023
Arrêtés permanents Portant sur la règlementation du stationnement des camping-cars et des véhicules aménagés pour le séjour sur le territoire communal 30/05/2023 09/10/2023
Arrêtés permanents Reglementant le stationnement au niveau du pont de la mariee 24/04/2022 09/10/2023
Arrêtés permanents Interdisant le cheminement Rue du Moulin de Novembre à Avril en période de gel 24/12/2021 09/10/2023
Arrêtés permanents Réglementation de la circulation sur les routes communales et départementales en secteur agglomération pour une durée de 3 ans à partir du 21 Juillet 2021 21/07/2021 06/10/2023
Arrêtés permanents Réglementation de la circulation Place Vauban, square Martial Sigaud et Avenue du Roi René chaque année du 1er Juin au 30 Septembre 27/05/2017 06/10/2023
Arrêtés permanents Réglementation de la circulation entre le camping et le pont de la mariée 06/10/2010 06/10/2023
Arrêtés permanents Portant réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique Protection des mineurs et de la tranquillité publique 12/04/2010 06/10/2023
Arrêtés permanents Interdisant la divagation des chiens et les déjections canines sur la voie publique et les espaces publics 30/11/2005 06/10/2023
Arrêtés permanents Interdisant le stationnement Place Vauban 25/08/2004 06/10/2023
Arrêtés permanents Réglementation de la circulation sur la voie communale de Tireboeuf en période hivernale 10/04/1999 06/10/2023
Arrêtés permanents Réglementation de la circulation sur les Chemins Communaux 11/02/1999 06/10/2023
Arrêtés permanents Stationnement voie communale de Tireboeuf 15/09/1997 06/10/2023
Délibération Avenant n°3 SCIC Pole multiservices 22/02/2025 22/03/2025
Délibération Gouvernance SPL VALBERG 10/01/2025 17/01/2025
Délibération Classement France Ruralité Revitalisation exonération fiscale délibération modifiée 09/11/2024 16/11/2024
Délibération exonération fiscale classement de la commune France Ruralité Revitalisation 14/09/2024 18/09/2024
Délibération Rénovation énergétique et mise aux normes du bâtiment le Cairel en vue d'y installer la Maison Familiale Rurale de Guillaumes-Valberg 08/07/2024 20/07/2024
Délibération Vote du budget rectifié 2024 24/05/2024 28/05/2024
Délibération approbation compte de gestion 2023 06/04/2024 23/04/2024
Délibération village d'avenir 27/01/2024 18/03/2024
Délibération révision libre des attributions de compensation 2023 25/11/2023 05/12/2023
Délibération Ma commune d'abord Eco gite les Plans - logement des saisonniers 22/02/2025 28/02/2025
Délibération objets mobiliers inscrits au titre des monuments historiques 10/01/2025 05/02/2025
Délibération admission en non valeur 2024 09/11/2024 04/12/2024
Délibération ORDURES MENAGERES 2024 LOCATAIRES DE LA COMMUNE 14/09/2024 18/09/2024
Délibération Révision libre des attributions de compensation 24/05/2024 08/06/2024
Délibération Approbation du compte administratif 2023 06/04/2024 23/04/2024
Délibération prise en charge des forfaits ski pour les enfants de la commune 27/01/2024 18/03/2024
Délibération indemnité de gardiennage des églises 2024 25/11/2023 27/12/2023
Délibération Rôle des pâturages 2023 06/10/2023 28/11/2023
Acte réglementaire arrêté portant délégation de signature des actes d'instruction des autorisations d'urbanisme 11/01/2025 17/01/2025
Délibération admission en non valeur 22/02/2025 22/03/2025
Délibération recensement des chemins ruraux 10/01/2025 05/02/2025
Délibération prévoyance 09/11/2024 11/12/2024
Délibération SCIC STATION SERVICES GUILLAUMES LOYER AVENANT 2 14/09/2024 18/09/2024
Délibération Subvention SCIC pole Multiservices du Haut Var 08/07/2024 10/07/2024
Délibération subvention 2024 L'épi - UFCV 24/05/2024 08/06/2024
Délibération affectation du résultat 2023 06/04/2024 23/04/2024
Délibération bonnes pratiques fêtes et cérémonies 27/01/2024 30/03/2024
Délibération marché topographique 06/10/2023 27/10/2023
Délibération travaux en forêt communale 2025 10/01/2025 15/02/2025
NATURESUJET
Affichage de l'élément 1 à 50 sur 192 éléments